Permis de construire Logement N° 00136920D0013

Permis de construire n° 00136920D0013 à Saint-Just pour 104 m² de logement, Lotissement l'Oree des E Chemin des Ecoles

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 août 2020

Dossier PC n° 00136920D0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00136920D0013, délivré le 25 août 2020 à Saint-Just (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement l'Oree des E Chemin des Ecoles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 852 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/08/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/02/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 227. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 86 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Just référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 852 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/08/2021. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2021

Achèvement (DAACT)

04/08/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
04/08/2021
Autorisation
25/08/2020
Chantier (DOC)
05/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/08/2021

Localisation du projet à Saint-Just

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 227

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Des Ecoles

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just Code postal 01250 Identifiant INSEE 01369
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 852 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS-LÈS-BOURG (01000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00136920D0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01369 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 août 2020
Date de dépôt 04/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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