Permis de construire Logement N° 00136123A0006

Permis de construire n° 00136123A0006 à Saint-Jean-de-Niost pour 149 m² de logement, Lotissement Le Domaine De 642 Rue De Port Neuf

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2023

Dossier PC n° 00136123A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00136123A0006 a été délivré le 17 avril 2023 à Saint-Jean-de-Niost (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement Le Domaine De 642 Rue De Port Neuf.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 004 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2559. Ce dossier fait partie des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Niost.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 004 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
09/06/2023
Autorisation
17/04/2023
3
Chantier (DOC)
09/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Niost

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B2559

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 642 Rue De Port Neuf

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Niost Code postal 01800 Identifiant INSEE 01361
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00136123A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01361 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 avril 2023
Date de dépôt 09/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 004 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Domaine De 642 Rue De Port Neuf, à Saint-Jean-de-Niost (01800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 avril 2023, ouverture de chantier le 9 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00136123A0006, déposé en mairie de Saint-Jean-de-Niost.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Jean-de-Niost

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-de-Niost