Permis de construire Logement N° 00134513A0001

Permis de construire n° 00134513A0001 à Saint-Denis-en-Bugey pour 583 m² de logement, Chem Des Rochettes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 août 2013

Dossier PC n° 00134513A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Des Rochettes, le permis de construire n° 00134513A0001 a été délivré le 16 août 2013 à Saint-Denis-en-Bugey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 583 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 015 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4 et 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM194, AM195, AM196. Le dossier a été instruit en 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denis-en-Bugey est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 015 m²

Surface créée

583 m²

Variation nette

+583 m²

Surface totale après

583 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/06/2013
2
Autorisation
16/08/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Denis-en-Bugey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM194 AM195 AM196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Denis-en-Bugey Code postal 01500 Identifiant INSEE 01345
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 583 m² 0 m² 0 m² 0 m² 583 m² 583 m²
Total 0 m² 583 m² 0 m² 0 m² 0 m² 583 m² 583 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 2 - 6
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERIEU-EN-BUGEY (01500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00134513A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01345 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 août 2013
Date de dépôt 16/06/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 583 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 015 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Rochettes, à Saint-Denis-en-Bugey (01500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 août 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00134513A0001, déposé en mairie de Saint-Denis-en-Bugey.

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