Permis de construire Logement N° 00134321D0003

Permis de construire n° 00134321D0003 à Saint-Cyr-sur-Menthon pour 95 m² de logement, Route De La Tuilerie Lot 8 - Les Jardins De Saint Cyr

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2021

Dossier PC n° 00134321D0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00134321D0003, délivré le 28 mars 2021 à Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De La Tuilerie Lot 8 - Les Jardins De Saint Cyr.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC364. Ce dossier s'inscrit parmi les 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-Menthon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/10/2021

Achèvement (DAACT)

30/06/2022

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/06/2022
Autorisation
28/03/2021
Chantier (DOC)
18/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2022

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-Menthon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8 - Les Jardins De Saint Cyr

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-Menthon Code postal 01380 Identifiant INSEE 01343
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN SUR VEYLE (01290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00134321D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01343 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 mars 2021
Date de dépôt 30/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De La Tuilerie Lot 8 - Les Jardins De Saint Cyr, à Saint-Cyr-sur-Menthon (01380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 28 mars 2021, ouverture de chantier le 18 octobre 2021, achèvement déclaré le 30 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00134321D0003, déposé en mairie de Saint-Cyr-sur-Menthon.

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