Permis de construire Logement N° 00133920V0011

Permis de construire n° 00133920V0011 à Saint-Bernard pour 129 m² de logement

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2020

Dossier PC n° 00133920V0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00133920V0011 a été délivré le 23 septembre 2020 à Saint-Bernard (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bernard.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/07/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2021

Achèvement (DAACT)

07/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
05/04/2021
Autorisation
23/09/2020
Chantier (DOC)
05/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2023

Localisation du projet à Saint-Bernard

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bernard Code postal 01600 Identifiant INSEE 01339
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69004)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00133920V0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 septembre 2020
Date de dépôt 05/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 septembre 2020, ouverture de chantier le 5 avril 2021, achèvement déclaré le 7 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00133920V0011, déposé en mairie de Saint-Bernard.

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