Permis de construire Logement N° 00133918V0007

Permis de construire n° 00133918V0007 à Saint-Bernard pour 149 m² de logement, 5 Chemi Des Erables Lot La Plaisance

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2018

Dossier PC n° 00133918V0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Bernard (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00133918V0007 a été délivré le 12 juin 2018, pour un projet situé 5 Chemi Des Erables Lot La Plaisance.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE106. Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bernard.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2018

Achèvement (DAACT)

07/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
22/10/2018
Autorisation
12/06/2018
Chantier (DOC)
22/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2020

Localisation du projet à Saint-Bernard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot La Plaisance

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bernard Code postal 01600 Identifiant INSEE 01339
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00133918V0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 juin 2018
Date de dépôt 22/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5 Chemi Des Erables Lot La Plaisance, à Saint-Bernard (01600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 juin 2018, ouverture de chantier le 22 octobre 2018, achèvement déclaré le 7 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00133918V0007, déposé en mairie de Saint-Bernard.

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