Permis de construire Logement N° 0013222500004

Permis de construire n° 0013222500004 à Reyrieux pour 117 m² de logement, Rue Du Vieux Chene

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2025

Dossier PC n° 0013222500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 juin 2025 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0013222500004 porte sur un projet situé Rue Du Vieux Chene.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 009 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AR301, AR295. Ce dossier est l'un des 398 permis de construire et déclarations préalables référencés à Reyrieux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 009 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
21/10/2025
Autorisation
10/06/2025
3
Chantier (DOC)
21/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR301 AR295

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSIEUX (01600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0013222500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 juin 2025
Date de dépôt 21/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 009 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Vieux Chene, à Reyrieux (01600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 juin 2025, ouverture de chantier le 21 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0013222500004, déposé en mairie de Reyrieux.

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