Permis de construire Logement N° 00132220V0071

Permis de construire n° 00132220V0071 à Reyrieux pour 104 m² de logement, 2 lotissement Le Parc des Varennes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2021

Dossier PC n° 00132220V0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00132220V0071 a été délivré le 29 janvier 2021 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 2 lotissement Le Parc des Varennes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/09/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/07/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 867. La voie, lotissement Le Parc des Varennes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Le catalogue recense 410 permis de construire et déclarations préalables à Reyrieux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/09/2023. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2021

Achèvement (DAACT)

29/09/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
29/09/2023
Autorisation
29/01/2021
Chantier (DOC)
08/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
29/09/2023

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 867

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉVOUX (01600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132220V0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 janvier 2021
Date de dépôt 29/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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