Permis de construire Logement N° 00132220V0010

Permis de construire n° 00132220V0010 à Reyrieux pour 90 m² de logement, Chemin Des Sables 11 Lot. Le Parc Des Sables

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2020

Dossier PC n° 00132220V0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00132220V0010 a été délivré le 3 avril 2020, pour un projet situé Chemin Des Sables 11 Lot. Le Parc Des Sables.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR825. Ce dossier fait partie des 398 permis de construire et déclarations préalables référencés à Reyrieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2020

Achèvement (DAACT)

26/05/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
06/07/2020
Autorisation
03/04/2020
Chantier (DOC)
06/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
26/05/2021

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR825

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 11 Lot. Le Parc Des Sables

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONTAINE SUR SAONE (69270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132220V0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 avril 2020
Date de dépôt 06/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Des Sables 11 Lot. Le Parc Des Sables, à Reyrieux (01600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 avril 2020, ouverture de chantier le 6 juillet 2020, achèvement déclaré le 26 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00132220V0010, déposé en mairie de Reyrieux.

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