Permis de construire Logement N° 00131819V0010

Permis de construire n° 00131819V0010 à Rancé pour 89 m² de logement, 231 Les Piemontes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2019

Dossier PC n° 00131819V0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00131819V0010, délivré le 9 décembre 2019 à Rancé (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 231 Les Piemontes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B605, 0B871. Ce dossier s'inscrit parmi les 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rancé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/11/2025. Le chantier a duré 5 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2020

Achèvement (DAACT)

25/11/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

5 ans 5 mois

Délai total

5 ans 11 mois

Dépôt
25/11/2025
Autorisation
09/12/2019
Chantier (DOC)
16/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/11/2025

Localisation du projet à Rancé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B605 0B871

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rancé Code postal 01390 Identifiant INSEE 01318
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RANCE (01390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00131819V0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 décembre 2019
Date de dépôt 25/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 231 Les Piemontes, à Rancé (01390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 décembre 2019, ouverture de chantier le 16 juin 2020, achèvement déclaré le 25 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00131819V0010, déposé en mairie de Rancé.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rancé

Autres types d'autorisations à Rancé