Permis de construire Logement N° 00130819B0009

Permis de construire n° 00130819B0009 à Pougny pour 156 m² de logement, 0069 Chemi Chemin Des Lilas

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 août 2019

Dossier PC n° 00130819B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 0069 Chemi Chemin Des Lilas, le permis de construire n° 00130819B0009 a été délivré le 27 août 2019 à Pougny (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A663, 0A660, 0A528. L'ensemble des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pougny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
04/03/2020
Autorisation
27/08/2019
3
Chantier (DOC)
04/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pougny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A663 0A660 0A528

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pougny Code postal 01550 Identifiant INSEE 01308
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLLONGES (01550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00130819B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01308 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 août 2019
Date de dépôt 04/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 0069 Chemi Chemin Des Lilas, à Pougny (01550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 août 2019, ouverture de chantier le 4 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00130819B0009, déposé en mairie de Pougny.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pougny

Autres types d'autorisations à Pougny