Permis de construire n° 00129418C0011 à Peyrieu pour 81 m² de logement, Route De Savoie Lotissement Du Soleil - Lot 8
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2018
Dossier PC n° 00129418C0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 octobre 2018 à Peyrieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00129418C0011 porte sur un projet situé Route De Savoie Lotissement Du Soleil - Lot 8.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 612 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB205. Le dossier a été instruit en 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peyrieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Peyrieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Du Soleil - Lot 8
Territoires administratifs
- Commune
- Peyrieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01294
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRENS (01300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00129418C0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01294 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |