Permis de construire Logement N° 00129020A0009

Permis de construire n° 00129020A0009 à Pérouges pour 149 m² de logement, Chemi Des Cotes D'en Bas

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2020

Dossier PC n° 00129020A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00129020A0009, délivré le 17 novembre 2020 à Pérouges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi Des Cotes D'en Bas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 190 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB72, ZB71. Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pérouges.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 190 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2022. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2021

Achèvement (DAACT)

25/03/2022

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
25/03/2022
Autorisation
17/11/2020
Chantier (DOC)
17/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2022

Localisation du projet à Pérouges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB72 ZB71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pérouges Code postal 01 80 Identifiant INSEE 01290
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG-EN-BRESSE (01 00)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00129020A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01290 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 novembre 2020
Date de dépôt 25/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 190 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi Des Cotes D'en Bas, à Pérouges (01800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 novembre 2020, ouverture de chantier le 17 avril 2021, achèvement déclaré le 25 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00129020A0009, déposé en mairie de Pérouges.

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