Permis de construire Logement N° 00128425D0005

Permis de construire n° 00128425D0005 à Ozan pour 77 m² de logement, 146 Route D'asnieres

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2025

Dossier PC n° 00128425D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00128425D0005, délivré le 19 décembre 2025 à Ozan (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 146 Route D'asnieres.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 420 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A167. Ce dossier s'inscrit parmi les 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ozan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 420 m²

Surface existante avant

163 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
19/12/2025
2
Autorisation
19/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ozan

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0A167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ozan Code postal 01190 Identifiant INSEE 01284
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 57 m² 39 m² 38 m² 0 m² 0 m² 77 m² 134 m²
Locaux 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² -38 m² 68 m²
Total 163 m² 39 m² 38 m² 0 m² 38 m² 39 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MACON (71000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00128425D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 décembre 2025
Date de dépôt 19/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 420 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 146 Route D'asnieres, à Ozan (01190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00128425D0005, déposé en mairie d'Ozan.

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