Permis de construire Logement N° 00128323H0049

Permis de construire n° 00128323H0049 à Oyonnax pour 146 m² de logement, Lotissement ""Sur Le Rocher Veyziat

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2024

Dossier PC n° 00128323H0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 janvier 2024 à Oyonnax (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00128323H0049 porte sur un projet situé Lotissement ""Sur Le Rocher Veyziat.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 650 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0D3567. Ce dossier est l'un des 485 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oyonnax.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

650 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
06/05/2024
Autorisation
16/01/2024
3
Chantier (DOC)
06/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oyonnax

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D3567

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Veyziat

Territoires administratifs

Commune
Oyonnax Code postal 01100 Identifiant INSEE 01283
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OYONNAX (01100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00128323H0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 janvier 2024
Date de dépôt 06/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 650 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Sur Le Rocher Veyziat, à Oyonnax (01100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 janvier 2024, ouverture de chantier le 6 mai 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00128323H0049, déposé en mairie d'Oyonnax.

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