Permis de construire Logement N° 00126222M0004

Permis de construire n° 00126222M0004 à Montluel pour 88 m² de logement, 0134 chemin de Boiron Cordieux

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2022

Dossier PC n° 00126222M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montluel (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00126222M0004 a été délivré le 5 avril 2022, pour un projet situé 0134 chemin de Boiron Cordieux.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 100 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/07/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/01/2023, soit 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 588. Ce dossier fait partie des 178 permis de construire et déclarations préalables à Montluel référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 100 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/07/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2023

Achèvement (DAACT)

09/07/2024

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
09/07/2024
Autorisation
05/04/2022
Chantier (DOC)
05/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
09/07/2024

Localisation du projet à Montluel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B 588

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cordieux

Territoires administratifs

Commune
Montluel Code postal 01120 Identifiant INSEE 01262
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 100 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69009)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00126222M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 avril 2022
Date de dépôt 09/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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