Permis de construire Logement N° 00123523V0012

Permis de construire n° 00123523V0012 à Marlieux pour 40 m² de logement, 8 Route De Beaumont

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2024

Dossier PC n° 00123523V0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00123523V0012, délivré le 23 janvier 2024 à Marlieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 8 Route De Beaumont.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 950 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A568. L'ensemble des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marlieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

950 m²

Surface existante avant

84 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2025. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2024

Achèvement (DAACT)

31/07/2025

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
10/11/2024
Autorisation
23/01/2024
Chantier (DOC)
10/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2025

Localisation du projet à Marlieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A568

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marlieux Code postal 01240 Identifiant INSEE 01235
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 84 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 124 m²
Total 84 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARLIEUX (01240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00123523V0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 janvier 2024
Date de dépôt 10/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 950 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 8 Route De Beaumont, à Marlieux (01240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 janvier 2024, ouverture de chantier le 10 novembre 2024, achèvement déclaré le 31 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00123523V0012, déposé en mairie de Marlieux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marlieux

Autres types d'autorisations à Marlieux