Permis de construire Logement N° 00122723C0006

Permis de construire n° 00122723C0006 à Magnieu pour 85 m² de logement, A Montalivet

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 août 2023

Dossier PC n° 00122723C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Magnieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00122723C0006 a été délivré le 21 août 2023, pour un projet situé A Montalivet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1876, 0B1868. Ce dossier est l'un des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Magnieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

813 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
21/02/2024
Autorisation
21/08/2023
3
Chantier (DOC)
21/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Magnieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1876 0B1868

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Montalivet

Territoires administratifs

Commune
Magnieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01227
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANGY (74380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00122723C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 août 2023
Date de dépôt 21/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est A Montalivet, à Magnieu (01300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 août 2023, ouverture de chantier le 21 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00122723C0006, déposé en mairie de Magnieu.

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