Permis de construire Logement N° 00121326A0004

Permis de construire n° 00121326A0004 à Leyment pour 81 m² de logement, Rue De Vallière

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 août 2026

Dossier PC n° 00121326A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De Vallière, le permis de construire n° 00121326A0004 a été délivré le 12 août 2026 à Leyment (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont 0B2519, 0B2515. Ce dossier s'inscrit parmi les 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leyment.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
12/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Leyment

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B2519 0B2515

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leyment Code postal 01150 Identifiant INSEE 01213
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Annexes Garage
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGNIEU (01150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00121326A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 août 2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De Vallière, à Leyment (01150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00121326A0004, déposé en mairie de Leyment.

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