Permis de construire n° 00121323A0008 à Leyment pour 86 m² de logement, Lotissement Le Clos Des Bl 1154 Rue De La Gare
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 août 2023
Dossier PC n° 00121323A0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Leyment (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00121323A0008 a été délivré le 29 août 2023, pour un projet situé Lotissement Le Clos Des Bl 1154 Rue De La Gare.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 601 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1191. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leyment.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Leyment
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 1154 Rue De La Gare
Territoires administratifs
- Commune
- Leyment Code postal 01150 Identifiant INSEE 01213
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBERIEU-EN-BUGEY (01500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00121323A0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 29 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |