Permis de construire Logement N° 00120921B0018

Permis de construire n° 00120921B0018 à Léaz pour 220 m² de logement, 0001 Placa De L Etang

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 février 2022

Dossier PC n° 00120921B0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Léaz (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00120921B0018 a été délivré le 25 février 2022, pour un projet situé 0001 Placa De L Etang.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 462 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B896, 0B891, 0B743. L'ensemble des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léaz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/02/2022

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

462 m²

Surface existante avant

185 m²

Surface créée

220 m²

Variation nette

+35 m²

Surface totale après

220 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2022

Achèvement (DAACT)

31/10/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
31/10/2023
Autorisation
25/02/2022
Chantier (DOC)
25/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2023

Localisation du projet à Léaz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B896 0B891 0B743

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léaz Code postal 01200 Identifiant INSEE 01209
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 185 m² 35 m² 185 m² 0 m² 185 m² 35 m² 220 m²
Total 185 m² 35 m² 185 m² 0 m² 185 m² 35 m² 220 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIRY (74580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00120921B0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 février 2022
Date de dépôt 31/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 462 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0001 Placa De L Etang, à Léaz (01200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 février 2022, ouverture de chantier le 25 juillet 2022, achèvement déclaré le 31 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00120921B0018, déposé en mairie de Léaz.

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