Permis de construire Logement N° 00119919A0009

Permis de construire n° 00119919A0009 à Jujurieux pour 120 m² de logement, Lotis Le Clos Des Traversagnes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2019

Dossier PC n° 00119919A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00119919A0009 a été délivré le 10 septembre 2019 à Jujurieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotis Le Clos Des Traversagnes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B61412. Ce dossier fait partie des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jujurieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

878 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2020

Achèvement (DAACT)

20/01/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
20/01/2021
Autorisation
10/09/2019
Chantier (DOC)
24/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2021

Localisation du projet à Jujurieux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B61412

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jujurieux Code postal 01640 Identifiant INSEE 01199
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERIEU EN BUGEY (01500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00119919A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 septembre 2019
Date de dépôt 20/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotis Le Clos Des Traversagnes, à Jujurieux (01640).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 septembre 2019, ouverture de chantier le 24 février 2020, achèvement déclaré le 20 janvier 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00119919A0009, déposé en mairie de Jujurieux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Jujurieux

Autres types d'autorisations à Jujurieux