Permis de construire Logement N° 00115621A0015

Permis de construire n° 00115621A0015 à Faramans pour 120 m² de logement, Voie Communale 10

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2021

Dossier PC n° 00115621A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Faramans (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00115621A0015 a été délivré le 20 août 2021, pour un projet situé Voie Communale 10.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 205 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1390, 0C1392, 0C1394. Au total, 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Faramans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

205 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/02/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2022

Achèvement (DAACT)

17/02/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
17/02/2023
Autorisation
20/08/2021
Chantier (DOC)
20/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
17/02/2023

Localisation du projet à Faramans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C1390 0C1392 0C1394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Faramans Code postal 01 80 Identifiant INSEE 01156
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEXIMIEUX (01800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00115621A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 août 2021
Date de dépôt 17/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 205 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Voie Communale 10, à Faramans (01800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 août 2021, ouverture de chantier le 20 février 2022, achèvement déclaré le 17 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00115621A0015, déposé en mairie de Faramans.

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