Permis de construire Logement N° 00114921A0001

Permis de construire n° 00114921A0001 à Douvres pour 120 m² de logement, Chemi De Saint Pierre

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2021

Dossier PC n° 00114921A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemi De Saint Pierre, le permis de construire n° 00114921A0001 a été délivré le 12 avril 2021 à Douvres (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1913, 0B1915. Ce dossier est l'un des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douvres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

742 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/04/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

19/07/2021

Achèvement (DAACT)

27/04/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
27/04/2022
Autorisation
12/04/2021
Chantier (DOC)
19/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2022

Localisation du projet à Douvres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B1913 0B1915

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douvres Code postal 01500 Identifiant INSEE 01149
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG-EN-BRESSE (01000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00114921A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 avril 2021
Date de dépôt 27/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemi De Saint Pierre, à Douvres (01500).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 avril 2021, ouverture de chantier le 19 juillet 2021, achèvement déclaré le 27 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00114921A0001, déposé en mairie de Douvres.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Douvres

Autres types d'autorisations à Douvres