Permis de construire Logement N° 00110319B0032

Permis de construire n° 00110319B0032 à Chevry pour 186 m² de logement, Route Du Creux De Naz Naz Desso Lot Les Jardins De Cecile

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2020

Dossier PC n° 00110319B0032

Demandeur

2 P PATRIMOINE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00110319B0032 a été délivré le 6 avril 2020, pour un projet situé Route Du Creux De Naz Naz Desso Lot Les Jardins De Cecile. 2 P PATRIMOINE figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 811 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A914. Ce dossier est l'un des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

811 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/03/2021
Autorisation
06/04/2020
3
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chevry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A914

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Jardins De Cecile

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

2 P PATRIMOINE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
523407724
SIRET
52340772400021
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
VIBRAYE (72320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110319B0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 avril 2020
Date de dépôt 15/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 811 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Du Creux De Naz Naz Desso Lot Les Jardins De Cecile, à Chevry (01170).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par 2 P PATRIMOINE et accordé le 6 avril 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 avril 2020, ouverture de chantier le 15 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00110319B0032, déposé en mairie de Chevry.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chevry

Autres types d'autorisations à Chevry