Permis de construire Logement N° 00110314B0011

Permis de construire n° 00110314B0011 à Chevry pour 229 m² de logement, Les Hutins - Veraz

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2014

Dossier PC n° 00110314B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00110314B0011 a été délivré le 4 août 2014, pour un projet situé Les Hutins - Veraz.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 229 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B588P, B384P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2014 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

229 m²

Variation nette

+229 m²

Surface totale après

229 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
04/08/2014
3
Chantier (DOC)
27/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chevry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B588P B384P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Hutins - Veraz

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²
Total 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GEX (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110314B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 229 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Hutins - Veraz, à Chevry (01170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 août 2014, ouverture de chantier le 27 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00110314B0011, déposé en mairie de Chevry.

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