Permis de construire Logement N° 00110222D0018

Permis de construire n° 00110222D0018 à Chevroux pour 104 m² de logement, La Plante

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2022

Dossier PC n° 00110222D0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Plante, le permis de construire n° 00110222D0018 a été délivré le 5 août 2022 à Chevroux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 781 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1342. Au total, 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevroux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

781 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/08/2023. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2022

Achèvement (DAACT)

30/08/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
30/08/2023
Autorisation
05/08/2022
Chantier (DOC)
01/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2023

Localisation du projet à Chevroux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Plante

Territoires administratifs

Commune
Chevroux Code postal 01190 Identifiant INSEE 01102
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGE-DOMMARTIN (01380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110222D0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 août 2022
Date de dépôt 30/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 781 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Plante, à Chevroux (01190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 août 2022, ouverture de chantier le 1 novembre 2022, achèvement déclaré le 30 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00110222D0018, déposé en mairie de Chevroux.

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