Permis de construire Logement N° 00109821C0016

Permis de construire n° 00109821C0016 à Chazey-Bons pour 83 m² de logement, Champ Derriere

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 00109821C0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chazey-Bons (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00109821C0016 a été délivré le 10 mars 2022, pour un projet situé Champ Derriere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B947. Au total, 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chazey-Bons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

841 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2024. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2023

Achèvement (DAACT)

01/01/2024

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
10/03/2022
Chantier (DOC)
01/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2024

Localisation du projet à Chazey-Bons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B947

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Derriere

Territoires administratifs

Commune
Chazey-Bons Code postal 01300 Identifiant INSEE 01098
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERCIER (74350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00109821C0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Champ Derriere, à Chazey-Bons (01300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 mars 2022, ouverture de chantier le 1 mars 2023, achèvement déclaré le 1 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00109821C0016, déposé en mairie de Chazey-Bons.

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