Permis de construire Logement N° 00108324V0019

Permis de construire n° 00108324V0019 à Chaneins pour 148 m² de logement, Chemin Des Chabaudi Res -

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2024

Dossier PC n° 00108324V0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00108324V0019, délivré le 4 juillet 2024 à Chaneins (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Des Chabaudi Res -.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1087, 0A1090. Ce dossier s'inscrit parmi les 127 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaneins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
28/11/2024
Autorisation
04/07/2024
3
Chantier (DOC)
28/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chaneins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A1087 0A1090

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chaneins Code postal 01990 Identifiant INSEE 01083
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHELEINS (01090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00108324V0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 juillet 2024
Date de dépôt 28/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Des Chabaudi Res -, à Chaneins (01990).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 juillet 2024, ouverture de chantier le 28 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00108324V0019, déposé en mairie de Chaneins.

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