Permis de construire Logement N° 00106425A0007

Permis de construire n° 00106425A0007 à Briord pour 97 m² de logement, Lot N Rue De Chenavier Lieu-Dit Hameau De V Rizieu

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2025

Dossier PC n° 00106425A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00106425A0007, délivré le 18 octobre 2025 à Briord (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot N Rue De Chenavier Lieu-Dit Hameau De V Rizieu.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B924, 0B925. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 133 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briord.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

635 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
18/10/2025
3
Chantier (DOC)
20/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Briord

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B924 0B925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Hameau De V Rizieu

Territoires administratifs

Commune
Briord Code postal 01470 Identifiant INSEE 01064
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORCIEU (38390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00106425A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot N Rue De Chenavier Lieu-Dit Hameau De V Rizieu, à Briord (01470).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 octobre 2025, ouverture de chantier le 20 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00106425A0007, déposé en mairie de Briord.

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