Permis de construire Logement N° 00106421A0002

Permis de construire n° 00106421A0002 à Briord pour 92 m² de logement, lotissement Le Clos Michel - Lot N_ 2 300 Rue Pre de la Cour - Verizieu

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2021

Dossier PC n° 00106421A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Briord (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00106421A0002 a été délivré le 15 avril 2021, pour un projet situé lotissement Le Clos Michel - Lot N_ 2 300 Rue Pre de la Cour - Verizieu.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 651 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/03/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/07/2021, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1181. Ce dossier fait partie des 133 permis de construire et déclarations préalables à Briord référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

651 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/03/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2021

Achèvement (DAACT)

11/03/2022

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
11/03/2022
Autorisation
15/04/2021
Chantier (DOC)
15/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/03/2022

Localisation du projet à Briord

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 300 Rue Pre De La Cour - Verizieu

Territoires administratifs

Commune
Briord Code postal 01 47 Identifiant INSEE 01064
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 651 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEMOIRIEU (38 46)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00106421A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 avril 2021
Date de dépôt 11/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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