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Permis de construire Logement N° 00101523C0003

Permis de construire n° 00101523C0003 à Arboys en Bugey pour 171 m² de logement, 0194 Chemin Du Furans

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 072 m², à destination principale logement.

Q: À quelle adresse se situe le projet ?

Le projet est localisé 0194 Chemin Du Furans, à Arboys en Bugey (01300).

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LE RELAX et accordé le 15 septembre 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 septembre 2023, ouverture de chantier le 14 juin 2024, achèvement déclaré le 14 juin 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00101523C0003, déposé en mairie d'Arboys en Bugey.

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2023

Dossier PC n° 00101523C0003

Demandeur

LE RELAX

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00101523C0003, délivré le 15 septembre 2023 à Arboys en Bugey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 0194 Chemin Du Furans. La demande émane de LE RELAX.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 072 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A564, ZA94, 0A562. Ce dossier est l'un des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arboys en Bugey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

12 072 m²

Surface existante avant

511 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

-25 m²

Surface totale après

486 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2025. Le chantier a été mené en 1 an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2024

Achèvement (DAACT)

14/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt

14/06/2025

Autorisation

15/09/2023

Chantier (DOC)

14/06/2024

Achèvement (DAACT)

14/06/2025

Localisation du projet à Arboys en Bugey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A564 ZA94 0A562

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arboys en Bugey Code postal 01300 Identifiant INSEE 01015
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Transformation avec diminution
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Habitation
Transformation principale	Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	214 m²	171 m²	25 m²	0 m²	146 m²	360 m²
Locaux	297 m²	0 m²	0 m²	171 m²	-171 m²	126 m²
Total	511 m²	171 m²	25 m²	171 m²	-25 m²	486 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	2	-	-	-	2
-	-	100,0 %	-	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE RELAX

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 507435857
SIRET: 50743585700036
Code APE (NAF): 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Localisation: ARBOYS EN BUGEY (01300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00101523C0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	15 septembre 2023
Date de dépôt	14/06/2025
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 072 m², à destination principale logement.

À quelle adresse se situe le projet ?

Le projet est localisé 0194 Chemin Du Furans, à Arboys en Bugey (01300).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par LE RELAX et accordé le 15 septembre 2023.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 septembre 2023, ouverture de chantier le 14 juin 2024, achèvement déclaré le 14 juin 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00101523C0003, déposé en mairie d'Arboys en Bugey.

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