Permis de construire Locaux N° 00101517C0009

Permis de construire n° 00101517C0009 à Arboys en Bugey pour 138 m² de locaux, Peyzieu

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2017

Dossier PC n° 00101517C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arboys en Bugey (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00101517C0009 a été délivré le 10 octobre 2017, pour un projet situé Peyzieu.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 660 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 138 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D189. Ce dossier fait partie des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arboys en Bugey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 660 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

10 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2018

Achèvement (DAACT)

31/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
31/12/2019
Autorisation
10/10/2017
Chantier (DOC)
03/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2019

Localisation du projet à Arboys en Bugey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arboys en Bugey Code postal 01300 Identifiant INSEE 01015
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
dont Entrepôt 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total locaux 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARBOYS EN BUGEY (01300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00101517C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 10 octobre 2017
Date de dépôt 31/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 660 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Peyzieu, à Arboys en Bugey (01300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 octobre 2017, ouverture de chantier le 3 septembre 2018, achèvement déclaré le 31 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00101517C0009, déposé en mairie d'Arboys en Bugey.

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