Permis de construire Logement N° 00100717A0025

Permis de construire n° 00100717A0025 à Ambronay pour 94 m² de logement, Lotis Les Coteaux Du Vallon Ii - Lieu-Dit ""Sous Les Balagnes""

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2018

Dossier PC n° 00100717A0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00100717A0025 a été délivré le 24 mars 2018 à Ambronay (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotis Les Coteaux Du Vallon Ii - Lieu-Dit ""Sous Les Balagnes"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 406 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC327. Ce dossier s'inscrit parmi les 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambronay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

406 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
02/05/2018
Autorisation
24/03/2018
3
Chantier (DOC)
02/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambronay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit ""Sous Les Balagnes""

Territoires administratifs

Commune
Ambronay Code postal 01 50 Identifiant INSEE 01007
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBRONAY (01 50)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00100717A0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 mars 2018
Date de dépôt 02/05/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 406 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis Les Coteaux Du Vallon Ii - Lieu-Dit ""Sous Les Balagnes"", à Ambronay (01500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mars 2018, ouverture de chantier le 2 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00100717A0025, déposé en mairie d'Ambronay.

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