Permis d'aménager n° 0915332300003 à Saclas pour un terrain de 1 470 m², 3 Rue De Grenet
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2024
Dossier PA n° 0915332300003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0915332300003, délivré le 22 mars 2024 à Saclas (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 3 Rue De Grenet.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 470 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE360. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Saclas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2023.
Autorisation
22 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
22/12/2023
Localisation du projet à Saclas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saclas Code postal 91690 Identifiant INSEE 91533
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 470 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ETRECHY (91580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0915332300003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2024 |
| Date de dépôt | 22/03/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |