Permis d'aménager n° 0913471310001 à Longpont-sur-Orge pour un terrain de 2 860 m², 4 Che Des Folies
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2013
Dossier PA n° 0913471310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 4 Che Des Folies, le permis d'aménager n° 0913471310001 a été délivré le 4 octobre 2013 à Longpont-sur-Orge (Essonne, Île-de-France).
L'opération concerne un terrain de 2 860 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK452. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2013 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Longpont-sur-Orge.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Longpont-sur-Orge
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Longpont-sur-Orge Code postal 91310 Identifiant INSEE 91347
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 860 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LONGPONT-SUR-ORGE (91310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913471310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91347 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |