Retour aux autorisations de Sens

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0893872600002

Permis d'aménager n° 0893872600002 à Sens pour un terrain de 1 962 m², Rue Du Coup De Pied De Moquesouris

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 août 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0893872600002, déposé en mairie de Sens.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 août 2026

Dossier PA n° 0893872600002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0893872600002 a été délivré le 5 août 2026 à Sens (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Du Coup De Pied De Moquesouris.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 962 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BM274, BM275. Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Sens.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2026

Surface du terrain

1 962 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

Autorisation

05/08/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BM274 BM275

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sens Code postal 89100 Identifiant INSEE 89387
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 962 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SENS (89100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0893872600002
Code commune INSEE	89387 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	5 août 2026
Date de dépôt	na
Dernière mise à jour (DPC)	08/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 962 m², situé Rue Du Coup De Pied De Moquesouris à Sens (89100).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 août 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0893872600002, déposé en mairie de Sens.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Sens

PA n°08938723S0001 Commencé

0010 Rue Colette

Sens (89100)

01 août 2023 3 784 m² foncier BIEN LOTI

PA n°08938723S0003 Terminé

Les Noyers Pompons

Sens (89100)

09 oct. 2023 50 000 m² foncier SCI DES PINS

PA n°08938723S0006 Autorisé

0044 Rue Du General De Gaulle

Sens (89100)

15 avr. 2024 933 m² foncier 3 AS PARTNERS

PA n°08938724S0004 Autorisé

27 Rue Coup De Pied Mocquesou

Sens (89100)

07 juin 2024 1 962 m² foncier

PA n°08938724S0005 Autorisé

30 Rue Du General Dubois La Blanchisserie

Sens (89100)

21 oct. 2024 11 095 m² foncier SCI DU COMPTOIR FRANCAIS

PA n°08938724S0007 Autorisé

Chemin Des Mulets La Fosse Aux Vaches

Sens (89100)

05 févr. 2025 69 260 m² foncier CA DU GRAND SENONAIS

Autres types d'autorisations à Sens

Permis de construire à Sens

505 autorisations

Permis de démolir à Sens

81 autorisations