Retour aux autorisations de Nailly

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08927423T0003

Permis d'aménager n° 08927423T0003 à Nailly pour un terrain de 5 971 m², Grande Rue

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08927423T0003, déposé en mairie de Nailly.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2023

Dossier PA n° 08927423T0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08927423T0003 a été délivré le 27 septembre 2023 à Nailly (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Grande Rue.

L'aménagement porte sur un terrain de 5 971 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK44, ZK146. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Nailly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2023

Surface du terrain

5 971 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nailly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZK44 ZK146

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nailly Code postal 89100 Identifiant INSEE 89274
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 971 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SENS (89100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08927423T0003
Code commune INSEE	89274 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	27 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 5 971 m², situé Grande Rue à Nailly (89100).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08927423T0003, déposé en mairie de Nailly.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nailly

PA n°08927423T0002 Autorisé

Rue Du Colmeau

Nailly (89100)

15 juin 2023 3 600 m² foncier

PA n°08927423T0004 Autorisé

Rue De L'eglise

Nailly (89100)

27 déc. 2023 5 700 m² foncier COMMUNE DE NAILLY

PA n°0892742600001 Terminé

Rue Des Closeaux

Nailly (89100)

18 févr. 2026 10 270 m² foncier

Autres types d'autorisations à Nailly

Permis de construire à Nailly

31 autorisations

Permis de démolir à Nailly

4 autorisations