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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08904623I0001

Permis d'aménager n° 08904623I0001 à Bléneau pour un terrain de 4 575 m², Rue Du Stade Les Arpents

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE BLENEAU et autorisé le 19 juillet 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 juillet 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08904623I0001, déposé en mairie de Bléneau.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2023

Dossier PA n° 08904623I0001

Demandeur

COMMUNE DE BLENEAU

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08904623I0001, délivré le 19 juillet 2023 à Bléneau (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue Du Stade Les Arpents. Le projet est porté par COMMUNE DE BLENEAU.

L'opération concerne un terrain de 4 575 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB264. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Bléneau.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/07/2023

Surface du terrain

4 575 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bléneau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Arpents

Territoires administratifs

Commune: Bléneau Code postal 89220 Identifiant INSEE 89046
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 575 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE BLENEAU

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218900462
SIRET: 21890046200019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1978
Localisation: BLENEAU (89220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08904623I0001
Code commune INSEE	89046 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	19 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 575 m², situé Rue Du Stade Les Arpents à Bléneau (89220).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE BLENEAU et autorisé le 19 juillet 2023.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 juillet 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08904623I0001, déposé en mairie de Bléneau.

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