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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0890252500001

Permis d'aménager n° 0890252500001 à Avallon pour un terrain de 6 801 m², Rue De Plausse

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI VALOREM et autorisé le 26 septembre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0890252500001, déposé en mairie d'Avallon.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2025

Dossier PA n° 0890252500001

Demandeur

SCI VALOREM

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Avallon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 0890252500001 a été délivré le 26 septembre 2025, pour un projet situé Rue De Plausse. La demande émane de SCI VALOREM.

L'aménagement porte sur un terrain de 6 801 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY96, AY94, AY93. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Avallon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2025

Surface du terrain

6 801 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY96 AY94 AY93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avallon Code postal 89200 Identifiant INSEE 89025
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 801 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI VALOREM

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 849353495
SIRET: 84935349500013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: AVALLON (89200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0890252500001
Code commune INSEE	89025 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	26 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 801 m², situé Rue De Plausse à Avallon (89200).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI VALOREM et autorisé le 26 septembre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0890252500001, déposé en mairie d'Avallon.

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