Permis d'aménager n° 08843920A0001 à Sanchey pour un terrain de 16 758 m², La Basse De Bouzey
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2020
Dossier PA n° 08843920A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08843920A0001, délivré le 6 novembre 2020 à Sanchey (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé La Basse De Bouzey.
L'opération concerne un terrain de 16 758 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE50. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Sanchey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Sanchey
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Basse De Bouzey
Territoires administratifs
- Commune
- Sanchey Code postal 88390 Identifiant INSEE 88439
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 16 758 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOMPAIRE (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08843920A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88439 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |