Permis d'aménager n° 08842816V0016 à Saint-Michel-sur-Meurthe, Rue Des Chenes La Faleiere
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2017
Dossier PA n° 08842816V0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08842816V0016 a été délivré le 5 janvier 2017 à Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Chenes La Faleiere.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT59. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Saint-Michel-sur-Meurthe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/06/2021.
Autorisation
5 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2018
Achèvement (DAACT)
22/06/2021
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
4 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Meurthe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Faleiere
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Michel-sur-Meurthe Code postal 88470 Identifiant INSEE 88428
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RAON-L ETAPE (88110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08842816V0016 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88428 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |