Permis d'aménager n° 08836420M0001 à Puzieux pour un terrain de 136 252 m², Rue De Champagne Terrain D'aviation
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2021
Dossier PA n° 08836420M0001
Demandeur
CIRCUIT DE MIRECOURT
Synthèse du dossier et statut administratif
À Puzieux (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08836420M0001 a été délivré le 5 janvier 2021, pour un projet situé Rue De Champagne Terrain D'aviation. Le demandeur déclaré est CIRCUIT DE MIRECOURT.
L'opération s'étend sur un terrain de 136 252 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B547, B458. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
20 jours
Localisation du projet à Puzieux
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Terrain D'aviation
Territoires administratifs
- Commune
- Puzieux Code postal 88500 Identifiant INSEE 88364
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 136 252 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CIRCUIT DE MIRECOURT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 490097524
- SIRET
- 49009752400022
- Code APE (NAF)
- 93.11Z - Gestion d'installations sportives
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- PUZIEUX (88500)
Autres dossiers de CIRCUIT DE MIRECOURT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08836420M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88364 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |