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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 08836420M0001

Permis d'aménager à Puzieux pour 136 252 m² de terrain - Rue De Champagne Terrain D'aviation

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2021

Dossier PA n° 08836420M0001

Demandeur

CIRCUIT DE MIRECOURT

Cette page présente le permis d'aménager n° 08836420M0001, délivré le 5 janvier 2021 à Puzieux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue De Champagne Terrain D'aviation, Puzieux (88500). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par CIRCUIT DE MIRECOURT. L'opération concerne un terrain de 136 252 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est commencé et les références cadastrales associées sont B547, B458.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2021

Surface du terrain

136 252 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

20 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/01/2021
3
Chantier (DOC)
25/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puzieux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B547 B458

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terrain D'aviation

Territoire administratif

Commune
Puzieux Code postal 88500 Identifiant INSEE 88364
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 136 252 m²
Recours à un architecte Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CIRCUIT DE MIRECOURT

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
490097524
SIRET
49009752400022
Code APE (NAF)
93.11Z - Gestion d'installations sportives
Localisation
PUZIEUX (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08836420M0001
Code commune INSEE 88364 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 136 252 m², situé Rue De Champagne Terrain D'aviation, Puzieux (88500).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par CIRCUIT DE MIRECOURT et autorisé le 5 janvier 2021.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2021, ouverture de chantier le 25 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08836420M0001, instruit par la commune de Puzieux.
Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

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