Permis d'aménager n° 08835815V0001 à Pouxeux, Rue De Bazimpre Les Grandes Royes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 février 2015
Dossier PA n° 08835815V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08835815V0001 a été délivré le 17 février 2015, pour un projet situé Rue De Bazimpre Les Grandes Royes.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB247, AB218, AB216. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Pouxeux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/04/2015.
Autorisation
17 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/02/2015
Achèvement (DAACT)
02/04/2015
Délai autorisation - chantier
8 jours
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Pouxeux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Royes
Territoires administratifs
- Commune
- Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUXEUX (88550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08835815V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 février 2015 |
| Date de dépôt | 25/02/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |