Permis d'aménager n° 08835814P0002 à Pouxeux, Rue De Bazimpre
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Décision du 22 juillet 2014
Dossier PA n° 08835814P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 22 juillet 2014 à Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08835814P0002 porte sur un projet situé Rue De Bazimpre.
Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AB210, AB212. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Pouxeux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
22 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pouxeux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUXEUX (88550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08835814P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 22 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |