Permis d'aménager n° 08823722M0001 à Hennecourt pour un terrain de 7 901 m², Ruelle Dandin ""Champs Thioleu""
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2022
Dossier PA n° 08823722M0001
Demandeur
SAS HR
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08823722M0001 a été délivré le 17 novembre 2022 à Hennecourt (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Ruelle Dandin ""Champs Thioleu"". Le dossier a été déposé par SAS HR.
L'aménagement porte sur un terrain de 7 901 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB41, ZB42. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Hennecourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans
Localisation du projet à Hennecourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Champs Thioleu""
Territoires administratifs
- Commune
- Hennecourt Code postal 88270 Identifiant INSEE 88237
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 901 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SAS HR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 982214173
- SIRET
- 98221417300014
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- HAROL (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08823722M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88237 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |