Permis d'aménager n° 08816321A0001 à Essegney pour un terrain de 17 715 m², Route De Charmes Au Dessus Des Chauffours
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2021
Dossier PA n° 08816321A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08816321A0001, délivré le 1 juin 2021 à Essegney (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Route De Charmes Au Dessus Des Chauffours.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 17 715 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A468, A470, A734. L'instruction du dossier a duré 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Essegney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/05/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Essegney
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Dessus Des Chauffours
Territoires administratifs
- Commune
- Essegney Code postal 88130 Identifiant INSEE 88163
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 17 715 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARMES (88130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08816321A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |