Permis d'aménager n° 08801220A0002 à Archettes pour un terrain de 513 m², Impasse Des Jardins
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2020
Dossier PA n° 08801220A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Archettes (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08801220A0002 a été délivré le 12 novembre 2020, pour un projet situé Impasse Des Jardins.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 513 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH259, AH260. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Archettes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Archettes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Archettes Code postal 88380 Identifiant INSEE 88012
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 513 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCHETTES (88380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08801220A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |