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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08414923N0001

Permis d'aménager n° 08414923N0001 à Violès pour un terrain de 3 178 m², Rue Henri Gely

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par ANGELOTTI AMENAGEMENT et autorisée le 21 septembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08414923N0001, déposé en mairie de Violès.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2023

Dossier PA n° 08414923N0001

Demandeur

ANGELOTTI AMENAGEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Henri Gely, le permis d'aménager n° 08414923N0001 a été délivré le 21 septembre 2023 à Violès (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le demandeur déclaré est ANGELOTTI AMENAGEMENT.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 178 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN247. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Violès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/09/2023

Surface du terrain

3 178 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Violès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Violès Code postal 84150 Identifiant INSEE 84149
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 178 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ANGELOTTI AMENAGEMENT

Voir les 116 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 392322343
SIRET: 39232234300113
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 20-49 salariés
Année de création: 1993
Localisation: SALON-DE-PROVENCE (13300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08414923N0001
Code commune INSEE	84149 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 178 m², situé Rue Henri Gely à Violès (84150).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par ANGELOTTI AMENAGEMENT et autorisée le 21 septembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08414923N0001, déposé en mairie de Violès.

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