Permis d'aménager n° 08410723C0001 à Saint-Christol pour un terrain de 4 118 m², Chemin De Bel Air Les Fourches
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2023
Dossier PA n° 08410723C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08410723C0001 a été délivré le 16 octobre 2023 à Saint-Christol (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De Bel Air Les Fourches.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 118 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont O339, O500, O503. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Christol est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Christol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Fourches
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Christol Code postal 84390 Identifiant INSEE 84107
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 118 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAUVAC (84570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08410723C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84107 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |